Conseil Municipal du 04 décembre 1995



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1995-226APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 1995 - Délibération - (sans annexe)
1995-227SUPPRESSION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE ET MODIFICATION DE L'INTITULE DE CERTAINES COMMISIONS MUNICIPALES : COMMISSION CULTURE-TOURISME-JUMELAGES - COMMISSION TRAVAUX-PATRIMOINE-ENVIRONNEMENT - Délibération - (sans annexe)
1995-228MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CUITURE-TOURISME-JUMELAGES - Délibération - (sans annexe)
1995-229MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES AFFAIRES SCOLAIRES ET PERI-SCOLAIRES - Délibération - (sans annexe)
1995-230REMPLACEMENT DE M. GRUAT AU SEIN DU COMITE DIRECTEUR DU COMITE DE JUMELAGES - Délibération - (sans annexe)
1995-231REMPLACEMENT DE M. GEORGES GRUAT AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DE JUMELAGES BEAUJOLAIS-KALARACH - Délibération - (sans annexe)
1995-232REMPLACEMENT DE M. GEORGES GRUAT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME - Délibération - (sans annexe)
1995-233REMPLACEMENT DE M. GEORGES GRUAT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE CULTUREL - Délibération - (sans annexe)
1995-234DENOMINATION DE L'EQUIPEMENT PETITE-ENFANCE DE LA QUARANTAINE - Délibération - (sans annexe)
1995-235MODIFICATION DU P.A.Z. DU GARET - Délibération - (sans annexe)
1995-236CAMPING MUNICIPAL - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC - Délibération - (sans annexe)
1995-237REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - Délibération - (sans annexe)
1995-238DECISIONS MODIFICATIVES - Délibération - (sans annexe)
1995-239GARANTIE D'EMPRUNT DE 165 166 F A LA SEMCODA - CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS A LA QUARANTAINE - Délibération - (sans annexe)
1995-240REVALORISATION DES TARIFS POUR LE SERVICE COMMERCE-ARTISANAT-POLICE - Délibération - (sans annexe)
1995-241REVALORISATION DES TARIFS DES EQUIPEMENTS SECTEUR PETITE-ENFANCE - Délibération - (sans annexe)
1995-242CENTRE COMMERCIAL DE BELLEROCHE : REALISATION DES ABORDS - MISE EN APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
1995-243MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
1995-244AVENANT DE REMUNERATION POUR UN CONTRAT DE TRAVAIL - Délibération - (sans annexe)
1995-245REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE TECHNIQUE - ATTRIBUTION DE LA PRIME DE SERVICE ET DE LA PRIME DE TRAVAUX AUX CONTROLEURS DE TRAVAUX - Délibération - (sans annexe)